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Catégorie : Vie parlementaire

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Un stagiaire à la permanence parlementaire

Un stagiaire à la permanence parlementaire

Dans le cadre d’un stage « découverte des entreprises », nous avons accueilli un jeune stagiaire au sein de l’équipe parlementaire. Elie, élève de 3e au collège de Guilherand Granges, participe ainsi à nos travaux pendant une semaine. Découverte du fonctionnement, de l’organisation, prise en charge de tâches liées à l’activité parlementaire, rédaction de courrier. Tel est son quotidien du lundi 12 au vendredi 19 novembre.

Journée cantonale de Saint Agrève

Journée cantonale de Saint Agrève

 

Ce vendredi 9 novembre était consacré au canton de Saint Agrève. Rencontre avec les élus locaux, visites des communes, visite de l’hôpital local et échange avec sa direction à propos de son avenir…tel fut le programme de cette journée au cours de laquelle je fus accompagné par Maurice Weiss, Vice-président du Conseil Général élu sur le canton de Saint Agrève. Lire la suite…

Réforme de la carte judiciaire – Communiqué de presse

Réforme de la carte judiciaire – Communiqué de presse

Lors de sa visite à Montpellier le 10 novembre, Rachida DATI, Garde des Sceaux, a annoncé la suppression de nombreux tribunaux dont le tribunal de commerce d’Annonay. C’est un coup rude porté à la justice de proximité. C’est aussi un mauvais coup porté au Nord de l’Ardèche. Après les annonces concernant la Caisse d’Allocation Familiales et le projet de fusion des Chambres de Commerce, c’est un nouveau désengagement de l’Etat et des services publics qui se prépare.

Cette annonce de la Ministre appelle de ma part trois commentaires :

La concertation annoncée n’a été qu’un alibi. En effet, lors de la réunion organisée au mois de septembre à la Préfecture de l’Ardèche, la suppression du tribunal de commerce d’Annonay n’a jamais été évoquée. Lire la suite…

Examen du projet de loi de finances pour 2008

Examen du projet de loi de finances pour 2008

Après la première partie consacrée aux recettes, l’Assemblée Nationale a débuté l’examen de la seconde partie consacrée aux dépenses.

Nous discutons l’architecture et le choix des dépenses alors que beaucoup de budgets sont en baisse (8% pour la jeunesse et les sports, baisse importante selon les propos du ministre lui-même pour l’agriculture) et que les marges de manoeuvre sont réduites au minimum. Le choix fait par la majorité de consacrer 15 milliards d’euros aux éxonérations d’ISf, de droits de succession et au financement du dispositif des heures supplémentaires défiscalisées pèse lourdement. En effet, la croissance espérée n’est pas au rendez-vous, les hypothèses macro-économiques sont mauvaises (comme par exemple le prix du pétrole et le cours de l’euro). De plus, ce dispositif consacré aux heures supplémentaires ne semble pas reellement efficace. De nombreuses entreprises soulignent la complexité administrative et les plus petites, notamment les artisans réunis lors de l’Assemblée Générale de la Chambre des Métiers de l’Ardèche le 7 novembre, craignent même que cela aboutisse à une hausse du coût des heures supplémentaires pour elles. Lire la suite…

Première question au Gouvernement – mardi 16 octobre

Première question au Gouvernement – mardi 16 octobre

Ce mardi 16 octobre, à l’occasion de la séance de questions au Gouvernement, j’ai eu l’occasion d’interroger Madame Rachida DATI, Ministre de la Justice, Garde des Sceaux, à propos de la réforme de la carte judiciaire.
Vous trouverez ci-après un lien vers le site de l’Assemblée Nationale et le compte-rendu intégral

Cliquez ici pour le compte rendu intégral

Communiqué de presse – prix du lait et actions des producteurs

Communiqué de presse – prix du lait et actions des producteurs

Les producteurs de lait du Nord-Ardèche traversent actuellement, et depuis plusieurs années, une situation difficile et ont exprimé leur colère hier face à la hausse du prix des produits laitiers, cette dernière n’ayant aucune répercussion sur leur prix de vente.
La préservation par la grande distribution et les professionnels de la transformation de leurs niveaux de marge limite en effet les répercussions sur les prix payés aux éleveurs, qui ne bénéficient que de manière résiduelle de cette hausse du prix du lait après cinq années de décrue de leurs revenus. On ne peut accepter une telle situation, et si le prix du lait a été revalorisé depuis le début de l’année, cela reste insuffisant face aux charges qui incombent aux exploitants agricoles. Lire la suite…

Visite des élus de Davézieux à l’Assemblée Nationale

Visite des élus de Davézieux à l’Assemblée Nationale

Ce mercredi, à l’occasion de la séance de questions au Gouvernement, j’ai eu le plaisir d’accueillir les élus de Davézieux à l’Assemblée Nationale.

Visite des bâtiments, discussions autour des dossiers locaux de leur commune comme autour des projets de loi actuellement examinés, déjeuner convivial. Un instantané de la vie parlementaire à partager…

Ci-joint une photo prise dans les tribunes de l’hémicycle.

Modalités d’examen du projet de loi de finances et des missions budgétaires

Modalités d’examen du projet de loi de finances et des missions budgétaires

A partir du 16 octobre, l’Assemblée va examiner le projet de loi de finances pour 2008 ainsi que le projet de loi de financement de la Sécurité Sociale. A travers cet article, j’ai voulu apporter quelques précisions quant aux modalités de cet examen.
C’est un des textes les plus complexes et dont l’examen déroge en partie aux règles habituelles de procédures.

Le projet de loi de finances d’une année n est présenté et débattu par le Parlement à l’automne de l’année N-1 pour être applicable au premier janvier suivant. Le budget décrit pour l’année N, l’ensemble des recettes et des dépenses budgétaires de l’Etat. Il n’y a pas de spécialisation des recettes par rapport aux dépenses, qui sont retracées dans un compte unique appelé budget général. Lire la suite…

AG de la Chambre de Commerce et d’Industrie en Nord Ardèche : débat sur la mondialisation

AG de la Chambre de Commerce et d’Industrie en Nord Ardèche : débat sur la mondialisation

La mondialisation, tel était le vaste sujet abordé lors de l’assemblée générale de la CCI Nord Ardèche le lundi 24 septembre. Un représentant du MEDEF International,  des chefs d’entreprises, le Préfet, la Trésorière Payeuse Générale, Jean-Claude TOURNAYRE en sa qualité de Vice-président du Conseil Général au développement économique, et moi-même étions invités par le Président César GALLO à nous exprimer à ce sujet.

Après avoir brièvement rappelé l’action menée par la Région en la matière pour la promotion de notre territoire à l’international (Comité Régional de Tourisme, Entreprise Rhône-Alpes International, Direction de l’Europe, des Relations Internationales et de la Coopération), j’ai saisi l’occasion qui m’était donnée pour faire quelques observations générales.

J’ai d’abord noté que toutes les interventions, tant du représentant du MEDEF International que des chefs d’entreprises témoins, mettaient en avant le caractère irréversible de la mondialisation. Aussi, j’ai voulu souligné la nécessité que ce mouvement soit régulé, organisé et accompagné de politiques publiques veillant au développement des peuples et à la correction des déséquilibres induits.

J’ai mis en avant le fait que la mondialisation apparait comme un facteur de croissance de l’activité économique  sans être pour autant un facteur de développement. Je voulais montrer par là que les peuples ne bénéficient que rarement des fruits de l’ouverture des marchés. Au contraire même, ils la vivent comme une remise en cause de certains droits parfois. Ainsi, en réponse au représentant du MEDEF, j’illustrais en disant que si l’Ukraine est un pays « riche », les Ukrainiens ne le sont pas! Aussi, j’ai voulu insister sur trois pistes de régulation du marché mondial :

Je considère que le marché peut se mondialiser sans nécessairement être le mode d’échange et d’accès à un certain nombre de biens fondamentaux ou particuliers. Un marché ne peut-il pas fonctionner en souffrant d’exceptions?

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Week-end en Ardèche et ouverture de la session à Paris

Week-end en Ardèche et ouverture de la session à Paris

Ce lundi a été l’occasion pour les groupes PS du Sénat, de l’Assemblée Nationale et du Parlement Européen de réunir leurs membres à la Maison de la Chimie à Paris. Cette journée fut consacrée à un travail de réflexion et à la préparation de la session parlementaire qui débute par une session extraordinaire convoquée pour le mardi 18 septembre et avec à l’ordre du jour des textes comme celui dit de « maîtrise de l’immigration » et à propos duquel certains députés UMP n’ont pas trouvé mieux que de proposer des tests ADN pour encadrer l’entrée d’étrangers sur le territoire au titre du regroupement familial. Etrange conception de délivrance des visas, que se passe-t-il par exemple pour les enfants adoptés? Heureusement, le débat s’est ouvert dans les rangs de la majorité sur l’inopportunité et les dangers d’une telle mesure. Les autres textes inscrits à l’ordre du jour n’ont rien d’urgents et ne justifient pas la tenue de cette session extraordinaire. Gageons que cela nous permettra un examen plus serein des futurs textes et que cela ne soit pas qu’un artifice de communication du Gouvernement sur le rythme de ses décisions…

Cette journée de travail a permis aux parlementaires socialistes et apparentés de plancher sur la réforme des institutions, les clefs de la croissance économiques mais aussi le rôle à redéfinir des grands organismes internationaux tels que l’ONU et le FMI. Conclue par Bertrand Delanoé, Maire de Paris, cette séance de travail collectif a été utile. Utile car les interventions furent riches, utiles car elle a permis le rassemblement de nos élus sur des thèmes forts et de préparer nos propositions et contre-propositions dans les mois à venir. J’ai pu participé à une émission en direct sur la Chaine Parlementaire juste avant l’ouverture de cette journée de travail.

Ce week-end de mi-septembre a été l’occasion, une fois de plus mais toujours avec le même plaisir, de parcourir la circonscription. Après la commission permanente de vendredi 14 septembre au Conseil Régional, je suis allé à Saint Barthélémy le Plain pour inaugurer divers aménagements communaux (traversée du bourg, logements sociaux, bibliothèque…) aux côtés du Maire, Maurice Vaud, et de nombreux élus locaux. Je représentais aussi la Région Rhône-Alpes qui a accompagné ces projets, notamment par une subvention de plus de 32 000 euros pour la transformation de l’ancienne boulangerie en logements sociaux. Cette première inauguration appelait d’autres manifestations tout au long du week-end, à Tournon ou Guilherand-Granges.

(1) Samedi 15, c’est à Tournon-sur-Rhône, avec le Maire, ses Adjoints dont ma suppléante Michèle, le Conseiller Général Maurice Quinkal et le Sous-préfet, mais aussi de nombreux locataires et riverains, que nous inaugurions une quinzaine de logements situés en centre-ville, place du Grenier à Sel. Cette opération a pour objectifs d’offrir des logements aux loyers abordables (par le biais de l’office départemental HLM) et de réhabiliter le centre-ville et son patrimoine. L’après-midi, je me suis rendu à Vanosc afin de célébrer le centenaire
de la caserne de sapeurs-pompiers.

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